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Amendes
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Rubrique Amendes    date Octobre 2011

Groupe de travail Amendes du 7 octobre 2011

Vingt mois après le précédent groupe de travail, le directeur adjoint du pôle fiscal a réuni les représentants des personnels sur la mission Amendes. Incapable de répondre au manque flagrant d’emploi, incapable de répondre aux carence avec ses partenaires, et même incapable d’adapter rapidement ses outils informatiques, la DG en est réduite à ne jouer que sur la (...)


Rubrique Amendes    date Octobre 2011

Liminaire GT Amendes du 7 octobre 2011

Premier groupe de travail consacré à la mission du recouvrement des amendes depuis 20 mois, mais avec la présence du directeur du pôle fiscal, Mr FENET. Voilà l’occasion de rappeler à la direction générale les conditions d’exercice de la mission ainsi que, pour la CFDT, tirer un bilan, axé sur la mission Amendes, de l’enquête nationale sur les conditions de travail réalisée fin 2010 début 2011 par ses (...)


Rubrique Amendes    date Mars 2010

Les amendes sont-elles une variable d’ajustement de la création des SIP ?

Lors du groupe de travail du 15 février, le sous-directeur a affirmé piloter de près le recouvrement des amendes qui constitue une mission importante du pôle fiscal. Certes, le métier traverse actuellement une révolution réglementaire. Celle-ci contraint la direction générale à piloter au plus près. Mais les moyens réellement alloués ne permettent hélas pas de confirmer le discours volontariste du (...)


Rubrique Amendes    date Avril 2008

Réforme du recouvrement des amendes

Après plusieurs demandes des organisations syndicales, la direction a enfin convoqué une réunion concernant l’avenir du recouvrement des amendes afin de clarifier la situation après les différentes interventions médiatiques de M. Woerth.



 


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Egalité professionnelle femmes/hommes aux Finances



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"Accompagnement Social et Mobilité"- Les exigences CFDT
Dans sa déclaration liminaire ci-jointe, la CFDT a fait valoir ses exigences en matière (...)


 

Marseille:Conférence de Presse de l’intersyndicale
Dans le cadre de la démarche intersyndicale visant à mettre en place les ETATS GENERAUX DE LA (...)


 


 

Tableau d’avancement à CP et Recours : les Grandes Inconnues
compte-rendu de la CAPC TA à CP et Recours sur l’évaluation C1 et CP


 

GIPA 2013
La GIPA 2013 concerne la période allant du 31 décembre 2008 au 31 décembre 2012. Calculez pour (...)


 


 


 

GT GPRH du 26/04/13
Compte rendu de la Réunion du 26 avril 2013 : Présentation aux OS des projets de fiches (...)


 

Compte rendu du comité expert amiante du 25 octobre 2012
Ordre du jour : Point sur le dispositif CMR-Amiante antérieur à l’entrée en vigueur des nouvelles (...)


 

Indemnité pour frais de changement de résidence (ICR)
Les fonctionnaires et agents contractuels peuvent bénéficier de la prise en charge des ICR au (...)



Guide de l'agent
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Les vacances scolaires 2012-2013
Vacances scolaires 2012-2013

Les dates de mise en paiement salaires 2012

Les nouveaux indices du C

Le nouvel espace statutaire du B

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