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Alerte Orange : la fin du monde pour 2012 ?

 

 

 

 



Amendes
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Rubrique Amendes    date Octobre 2011

Groupe de travail Amendes du 7 octobre 2011

Vingt mois après le précédent groupe de travail, le directeur adjoint du pôle fiscal a réuni les représentants des personnels sur la mission Amendes. Incapable de répondre au manque flagrant d’emploi, incapable de répondre aux carence avec ses partenaires, et même incapable d’adapter rapidement ses outils informatiques, la DG en est réduite à ne jouer que sur la (...)


Rubrique Amendes    date Octobre 2011

Liminaire GT Amendes du 7 octobre 2011

Premier groupe de travail consacré à la mission du recouvrement des amendes depuis 20 mois, mais avec la présence du directeur du pôle fiscal, Mr FENET. Voilà l’occasion de rappeler à la direction générale les conditions d’exercice de la mission ainsi que, pour la CFDT, tirer un bilan, axé sur la mission Amendes, de l’enquête nationale sur les conditions de travail réalisée fin 2010 début 2011 par ses (...)


Rubrique Amendes    date Mars 2010

Les amendes sont-elles une variable d’ajustement de la création des SIP ?

Lors du groupe de travail du 15 février, le sous-directeur a affirmé piloter de près le recouvrement des amendes qui constitue une mission importante du pôle fiscal. Certes, le métier traverse actuellement une révolution réglementaire. Celle-ci contraint la direction générale à piloter au plus près. Mais les moyens réellement alloués ne permettent hélas pas de confirmer le discours volontariste du (...)


Rubrique Amendes    date Avril 2008

Réforme du recouvrement des amendes

Après plusieurs demandes des organisations syndicales, la direction a enfin convoqué une réunion concernant l’avenir du recouvrement des amendes afin de clarifier la situation après les différentes interventions médiatiques de M. Woerth.



 


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Compte rendu du CHSCT Ministériel

C’était la grande nouveauté de ce CHSCT-M. Le secrétaire de CHSCT-M est un représentant des personnels. Il aura la tâche de préparer et suivre les travaux du CHSCT en association... Lire la suite



Dans les branches...
 

 


 

CTL SCR DGFiP du 30/01/2012
Vous trouverez, ci-dessous et ci-joint la déclaration liminaire de la CFDT Finances Publiques (...)


 

Calendrier modifié du 01/01 au 15/07/2012 des CAPL du SCR-DGFiP
Des séances des CAPL sont prévues dans les trois corps. N’oubliez pas de nous contacter si vous (...)


 

Communiqué de Presse Janvier 2012
Communiqué de presse adressé le 27/01/2012 à l’UFFA , par la Fédération CFDT Finances pour le compte (...)


 


 

Compte rendu du CHSCT Ministériel
C’était la grande nouveauté de ce CHSCT-M. Le secrétaire de CHSCT-M est un représentant des (...)


 

Des mesures dangereuses et injustes
Le président de la République a annoncé dimanche 29 janvier quatre séries de mesures censées (...)


 

Intervention présidentielle du dimanche 29 janvier
La CFDT ne laissera pas le pouvoir instrumentaliser le dialogue social. La CFDT rappelle son (...)


 

Entrevue DG-OS du 20/01/12
L’intersyndicale a rencontré la Directrice générale de la CCRF le 20 Janvier 2012 de 15h à 18h (...)


 

SCR-DGFiP CAPL n° 1 des 24 et 25/01/2012 - LA de B en A : C’est mal parti !
C’est mal parti pour les CAPL en SCR DGFiP. Hormis une CAPL n° 3 (agents) très courte, le lundi 23 (...)







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