|
4 - CCPC
 Berkanis 
Mai 2009
depeche N°226 : licenciements « Berkani »
Un certain nombre d’agents Berkanis sont licenciés régulièrement par l’administration, du fait des restructurations qui aboutissent à la fermeture des locaux dont ils assuraient la maintenance.
En application de l’article 7 de la loi N° 84-16 du 11-01-1984 et de l’article 54 du décret N° 86-83 du 17-01-1986, les agents « Berkani » qui « ont atteint l’âge de 60 ans révolus » bénéficient d’un « (...)
|
Berkanis
Avril 2009
depeche N°099 : CCPC « Berkani » du 31-03-2009
Compte-rendu de la CCPC du 31 mars 2009. Pour se conformer aux prescriptions de la Cour des Comptes, l’administration a fusionné les 3 écoles des Douanes en SCN « DNRFP », puis les 3 associations de restauration correspondantes en une association unique et juridiquement indépendante de la Douane, l’AGRENAD.
|
Berkanis
Novembre 2008
depeche N°092 : CCPC « Berkani » du 14-11-2008
Compte-rendu de la CCPC du 14 novembre 2008. En 2006, un agent Berkani a été victime d’un accident survenu sur son trajet travail-domicile. Cet accident a été reconnu imputable au service. Son incapacité permanente partielle supérieure à 10%, il percevra une rente d’incapacité permanente.
|
Berkanis
Avril 2008
depeche N°085 : CCPC « Berkani » du 24-04-2008
Compte-rendu de la CCPC du 24 avril 2008. Cette première CCPC, depuis les élections du 04-12-2007, s’est déroulée dans une « nouvelle » configuration : • nouveau lieu de rencontre (déménagement de la DG oblige …) ; • nouveau Président de séance (la précédente Présidente de séance a été appelée à de nouvelles fonctions depuis la dernière CCPC qui s’est réunie le 27-11-2007) ; • nouveau mandat (pour 3 (...)
|
|
|
