Cadastre     26 mars

La réunion du 5 mars a été également l’occasion de faire le point sur la révision foncière des locaux professionnels. Elle aurait dû commencer en janvier. Elle connaîtra quelques mois de retard au vu de l’actualité politique et de la nécessité de modifier la loi au terme du test effectués dans 5 départements en 2011. Mais la DGFiP assure que le rapport n’est pas (...)

Cadastre     9 mars

La réunion du 5 mars faisait suite à l’annonce du directeur général du 17 février dernier de remettre sur l’ouvrage la question du rapprochement CDI-CDIF devenu SIP-CDIF.

Cadastre     Novembre 2011

Cette réunion avec l’administration avait pour objet principal de faire le point sur la l’expérimentation de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels dans 5 directions en 2011 avant la généralisation à l’ensemble du territoire en 2012. Seuls les points techniques de l’expérimentation ont été abordés. En effet, les conséquences des transferts d’imposition entre catégories et secteurs (...)

Cadastre     Mars 2011

La dernière réunion sur la mission cadastrale datait de 2008. La réunion a abordé trois sujets : la révision des valeurs locatives des locaux professionnels la convergence BD Parcellaire et plan cadastral la gestion prévisionnelle des effectifs et des compétences des géomètres

Cadastre     Mars 2011

Le 8 mars 2011, l’administration centrale a souhaité débattre avec les 4 principales OS de la DGFiP(CFDT,CGT, FO et Union SNUI-SUD Trésor) de la déclinaison du NES de la catégorie B sur le corps des géomètres. La DG voulait à la fois discuter sur les volumes et les modalités de promotion de techniciens géomètres (TG) à géomètres, et de géomètres(G) à géomètre principal (GP) pour l’année 2011, tout en (...)

Cadastre     Avril 2010

Aujourd’hui 2 avril 2010, les élu(e)s géomètres du cadastre ont provoqué un clash à la CAPN de 1ères affectations et de mutations. En effet, l’accumulation des emplois supprimés et gelés par la direction générale, vidait de son sens l’objet même de cette CAPN. Les élu(e)s de la CFDT Finances publiques, de FO DGFiP et du SNADGI-CGT reviendront siéger pour améliorer le mouvement de mutations, après le (...)

Cadastre     Février 2010

La Direction générale a réuni les organisations syndicales le 11 février 2010, dans le cadre d’un groupe de travail sur les statuts des agents B et C de la DGFIP. Ce groupe de travail était présidé par M. RAMBAL, Directeur adjoint en charge du pilotage du réseau et des moyens.

Cadastre     Septembre 2009

Faudra t-il appeler Yves COPPENS pour sauver LASCOT (Logiciel d’Aide à la Surveillance des Changements et à la programmation des Opérations de Terrain) du bourbier fiscal et topographique où il s’enfonce depuis le mois d’avril dernier ?