Comptes-rendus     19 mai

DES TRADITIONS RESPECTEES… Cette CAP centrale a donné lieu au lot habituel de nominations justifiées et d’injustices caractérisées. Elle conforte amplement les positions développées par la CFDT depuis de nombreuses années.

Comptes-rendus     15 avril

Cette CAP du mois d’avril a prononcé les premières mutations de l’année des agents de catégorie B sur les postes douaniers « subsistants », et sur les unités nouvellement créées : le service comptable centralisé de la Masse à Paris et les nouveaux centres de services partagés (CSP) à Lyon et Paris ...

Comptes-rendus     10 mars

Il s’agissait de la deuxième séance consacrée aux révisions des notes 2008. D’autres réunions seront nécessaires en raison du grand nombre de dossiers à étudier.

Comptes-rendus     5 février

Vous avez établi une demande de changement de résidence et n’êtes pas mutés à l’issue de cette CAPC, ne soyez pas pessimistes car il ne s’agissait lors de cette séance que de l’établissement des tableaux de mutations (Spécialistes et Général).

Comptes-rendus     4 janvier

La CAP de ce jour avait pour objet le tableau d’avancement complémentaire 2009 au grade de contrôleur principal. L’arrêté fixant les taux de promotion ayant été publié au JORF le 4 novembre 2009, cette CAPC était convoquée le 22 décembre 2009 juste avant la trêve des confiseurs. Enfin ! Pourrait-on dire…

Comptes-rendus     Novembre 2009

La CAPC réunie ce jour avait pour objet l’intégration d’un technicien de laboratoires, de militaires recrutés en 2008, d’agents de Mayotte, la titularisation des contrôleurs stagiaires, la non-titularisation de certains, ainsi que quinze recours en notation.

Comptes-rendus     Octobre 2009

Cette CAPC était réunie afin d’étudier le deuxième tour des mutations des agents de catégorie B, point principal de l’ordre du jour. L’administration y a joint son lot traditionnel de demandes d’enquêtes, refus de mutation, radiations, inscriptions hors période et autres informations de la CAPC.

Comptes-rendus     Juillet 2009

Cette séance a enfin liquidé en juillet 2009 le stock de recours en notation 2008 sur l’exercice des agents en 2007. Cherchons l’erreur !

Comptes-rendus     Juin 2009

Rappelons qu’il s’agit dans la catégorie de la première CAP prononçant des mutations d’agents restructurés au titre des réorganisations OP/CO et Schengen frontière Suisse.

Comptes-rendus     Mars 2009

La séance du 5 mars n’était qu’une séance de plus, et malheureusement pas la dernière, dans le cadre des recours en notation 2008. Ne soyez pas étonnés de ne pas avoir de réponse à votre recours. Il faudra bien deux nouvelles CAPC sur ce thème pour venir à bout des demandes exprimées par les personnels. Aucune requête déposée par les CTL 1ère classe n’a été étudiée ce (...)