Contrôle fiscal     7 mai

La direction générale a envoyé aux organisations syndicales de la DGFiP, une note datée du 25 avril 2013, dans laquelle le chef de service du contrôle fiscal annonce que l’intégration du module recherche dans l’application Alpage est désormais prête.

Contrôle fiscal     25 avril

Incroyable mais vrai, le ministère de l’Intérieur est friand des inspecteurs et des Idiv des Finances publiques, spécialisés dans le contrôle fiscal. "Engagez-vous, rengagez-vous qu’y disaient, vous verrez du pays qu’y disaient." Cette célèbre formule pourraient être mise en exergue de l’appel de candidature d’officiers fiscaux judiciaires, mise en ligne sur Ulysse, le mercredi 24 avril (...)

Fiscalité     Septembre 2012

Le mercredi 12 septembre 2012, le directeur général a officiellement annoncé le lancement de BOFiP-Impôts, un outil de travail attendu par les agents et les usagers. Il aura fallu 2 ans de travail soutenu pour refondre entièrement la base documentaire fiscale.

Contrôle fiscal     Septembre 2012

Le 16 mai 2012, la direction générale a présenté aux organisations syndicales le bilan de l’expérimentation de l’application Rialto Investigations. Ce nouveau module ajoute un volet « investigations » à l’application RIALTO, qui intègre déjà de nombreuses informations professionnelles, économiques et financières pour le vérificateur. La direction générale a mis en place un questionnaire à destination des (...)

PRS     Juin 2012

La direction générale a réuni dans un groupe de travail national le 4 juin 2012, les organisations syndicales pour dresser de manière contradictoire un premier bilan de fonctionnement des pôles de recouvrement spécialisé (PRS).

Contrôle fiscal     Juin 2012

Jean-Marc Fenet, directeur adjoint au directeur général, chargé de la fiscalité aime les puzzles. Il a entrepris dans ce groupe de travail qui faisait suite à celui du 12 mars 2012, de discuter avec les organisations syndicales d’un double projet concernant la gestion et le contrôle de la fiscalité patrimoniale par les services de la DGFiP. Le 1er qui vise à regrouper au sein d’une même entité (...)

Centres prélèvement service (CPS)     Avril 2012

La direction générale nous présente son bilan plus que satisfaisant concernant l’activité des centres prélèvement service en 2011. Ces statistiques internes, ne sont valables que si elles peuvent être comparées à une référence.

Contrôle fiscal     Mars 2012

Lors du groupe de travail sur la fiscalité patrimoniale du 12 mars 2012, Jean-Marc Fenet directeur, adjoint au directeur général chargé de la fiscalité, a joué au puzzle devant les organisations syndicales de la DGFiP. Il a mis sur la table les pièces éparses des structures de la filière fiscale qui s’occupent de l’enregistrement, de la publicité foncière et de la fiscalité immobilière. « La (...)

IR Impôt sur le revenu     Décembre 2011

La réunion du 22 novembre 2011 entre l’administration et la CFDT Finances publiques, la CGT Finances publiques, SNUI-Sud-Solidaires et FO DGFiP a été l’occasion pour l’administration d’aborder pour la première fois le test de scannage des déclarations papier 2042 qu’elle entend mener en 2012 dans l’Orne et le Val d’Oise. Un bilan sera établi pour l’automne (...)

IR Impôt sur le revenu     Novembre 2011

La réunion du 22 novembre 2011 entre l’administration et la CFDT Finances publiques, la CGT Finances publiques, SNUI-Sud Solidaires et FO DGFiP avait pour objet 4 points : - Le bilan de la campagne d’assiette d’impôt sur le revenu (IR) - L’expérimentation de la numérisation des déclarations de revenus - Les principales nouveautés législatives de l’IR - Le bilan de la campagne ISF de 2011 et les (...)