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CAP, CTP, CHS... toute l’information sur le fonctionnement des instances paritaires


Calendriers    CAP    CAPL (SCR DGFiP)    CHS    CT AC et CTS SEP2    CTL (SCR DGFiP)   



Rubrique CAPL (SCR DGFiP)    date 12 avril

SCR-DGFiP CAPL n° 2 des 17/02/2012 - LA de C en B : C’est mal parti… ! suite et fin (?)

Compte rendu de la CAPL n° 2 Liste d’aptitude de C en B du Service Central de Réseau du 17 février 2012 (Listes des agents de centrale et des MAD) Liste des agents sélectionnés relevant du SCR-DGFiP en local et des agents promus en national



Rubrique CAP    date 4 avril

CAP et examens professionnels - promotions 2012

Conditions des promotions 2012 : CAP et Examens Professionnels. Vous êtes adjoint administratif, secrétaire administratif ou attaché d’administration, le tableau ci-joint vous donne toutes les conditions requises pour chaque type de promotion.



Rubrique CHS    date 4 avril

Compte-rendu du CHSCT AC du 29/03/2012

Compte-rendu du CHSCT AC (Administration Centrale) du 29 mars 2012



Rubrique CAPL (SCR DGFiP)    date 2 avril

CR de la CAPL du SCR-DGFiP n° 1 B en A des 24-25/01/2012 : C’est mal parti… suite !

Compte rendu de la CAPL n° 1 du Service Central de Réseau des 24 et 25 janvier 2012. Explication de vote. Liste des agents proposés en liste A.



Rubrique CHS    date 29 mars

Compte-rendu du CHSCT AC du 28/02/2012

Compte-rendu du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail d’Administration Centrale du 28 février 2012 La CFDT revendique depuis de nombreuses années la transformation des Comités d’Hygiène et de Sécurité en Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail.



Rubrique CTL (SCR DGFiP)    date 19 mars

CTL SCR-DGFiP du 30 janvier 2012 : Pilotage à vue en plein brouillard

Compte-rendu du Comité Technique Local du Service Central de Réseau de la DGFiP du 30 janvier 2012



Rubrique CT AC et CTS SEP2    date 15 mars

CR du CT AC du 8 mars 2012

Compte-rendu du Comité Technique d’Administration Centrale du 3 mars 2012



Rubrique CAPL (SCR DGFiP)    date 1er mars

SCR-DGFiP CAPL n° 2 du 17/02/2012 - LA de C en B : Les problèmes perdurent !

Déclarations liminaires intersyndicale (Union Snui-Sud Trésor Solidaires ; CGT, CFDT, FO, SNU-FiP et Unsa DGFiP) et CFDT à la CAPL n° 2 du 17 février 2012 pour la liste d’aptitude de C en B



Rubrique CT AC et CTS SEP2    date 25 février

CR du CT AC du 9 février 2012

Compte-rendu du Comité Technique d’Administration Centrale du 20 janvier 2012



Rubrique CT AC et CTS SEP2    date 24 février

CR du CT AC du 20 janvier 2012

Compte-rendu du Comité Technique d’Administration Centrale du 20 janvier 2012




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Déclaration 2012 : les impôts augmentent !

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Un guide de déontologie non satisfaisant
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Liminaire CAPN des C du 16 mai 2012
L’administration nous réunit aujourd’hui pour prendre l’avis de la CAPN sur la non-titularisation (...)


 

CAPN n°4 du 3 Mai 2012 : inspecteurs spécialisés
La CAPN n°4 avait quatre points à l’ordre du jour, à savoir : Nomination à l’emploi d’inspecteur (...)


 

Groupe de travail dialogue social du 15 mai 2012
Ce groupe de travail a été boycotté par l’ensemble des OS


 

Mutation inspecteurs filière fiscale 2012
La carte des coupures avant CAP


 

CAPN 2 et 3 Mutations Promotions AFIPA des 9 et 10 mai 2012
Une CAP ouverte malgré une préparation très difficile Contrairement à la CAPN des IDIV du mois (...)


 

CAPN 2, 3 et 4 Mutations Promotions CSC IDHC et IDCN du 17-18-19 avril 2012
« UNE » CAP plurielle très singulière Une CAP pour les représentants du personnel, mais plusieurs (...)


 

Déclaration liminaire CAPN 2 et 3 Mutations et promotions AFIPA des 9 et 10 mai 2012
Cette CAP, première du genre suite aux modifications des règles de gestion, s’ouvre dans un (...)


 

Déclaration 2012 : les impôts augmentent !
L’imposition des revenus perçus en 2011 (déclaration de 2012), si elle ne connaît que peu de (...)


 

Lettre ouverte intersyndicale sur l’avenir de la DGCCRF
Les organisations syndicales de la DGCCRF CFDT, Solidaires, CGT et FO et leurs fédérations (...)



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