SIP     Mars 2011

Selon les termes du directeur général la mise en place des SIP devait être l’occasion d’assurer un service public de qualité au plus près du citoyen. Dans cet esprit, il convenait d’examiner les possibilités de création de SIP localisés là où CDI et Trésoreries ne « cohabitent » pas. La dernière réunion sur le sujet datait du 28 avril 2010. Les organisations syndicales et la direction générale s’étaient (...)

SIP     Décembre 2009

La DG a réuni le 18 novembre 2009 les organisations syndicales pour faire le point sur la situation du guichet fiscal unique et des restes à recouvrer dans les grands sites. La direction générale considère ce groupe de travail comme le point de départ des discussions sur les grands SIP, y compris en local. Selon elle, le temps du dialogue sera pris, les premiers SIP dans les grands sites ne voyant (...)

SIP     Octobre 2009

Un certain nombre de SIP et de SIP-SIE n’avait pas été correctement étalonné par la direction générale, car leur mission foncière n’avait pas été prise en compte.

SIP     Mai 2009

La direction a réuni les organisations syndicales le 28 avril afin de leur présenter les nouveautés de la campagne d’impôt sur le revenu 2009. Ce rendez-vous, traditionnel à la DGI, n’avait pas eu lieu ces deux dernières années du fait du calendrier chargé lié à la fusion. Les organisations syndicales ont regretté que le groupe de travail se tienne aussi tardivement, alors que le ministre avait déjà (...)

SIP     Mars 2008

Cette réunion était destinée à faire le point sur l’évolution de l’activité des huissiers du Trésor public. Le constat effectué par la DGCP est une diminution très sensible du nombre des actes de poursuites confiés aux huissiers du Trésor public.