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Le Front National à l’opposé des valeurs de la CFDT

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16 avril

Dépêche n° 1637 Compte-rendu du groupe de travail Taxe poids lourds du 10 avril 2012

LA TAXE POIDS LOURDS C’EST DU LOURD !

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Novembre 2009

depeche N°493 : Groupe de travail "taxe poids lourds" du 6 novembre 2009

Une fois n’est pas coutume, la DG a présenté aux organisations syndicales, sinon en amont, du moins à mi-parcours de son processus d’élaboration, un vaste projet de mise en œuvre d’un nouveau dispositif fiscal à finalité environnementale : la Taxe Poids Lourds (TPL).

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Novembre 2009

depeche N°491 : Groupe de travail "taxe poids lourds" du 6 novembre 2009

Le développement exponentiel du transport routier doit légitimement être supporté pour partie par ce secteur d’activité, qui paye déjà des dividendes et redevances domaniales à l’agence de financement des infrastructures de transport de France, par l’intermédiaire des sociétés d’autoroutes. Pour autant la prise en charge de ce nouveau mode de taxation complémentaire de notre « bonne vieille TSVR » pose un (...)

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Déclaration 2012 : les impôts augmentent !

Un guide de déontologie non satisfaisant
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Liminaire CAPN des C du 16 mai 2012
L’administration nous réunit aujourd’hui pour prendre l’avis de la CAPN sur la non-titularisation (...)

CAPN n°4 du 3 Mai 2012 : inspecteurs spécialisés
La CAPN n°4 avait quatre points à l’ordre du jour, à savoir : Nomination à l’emploi d’inspecteur (...)

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Mutation inspecteurs filière fiscale 2012
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Groupe de travail inspecteur expert
Compte rendu du groupe de travail qui s’est réuni le 4 mai 2012

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Le dispositif connu à l’ex-DGI sous le nom d’inspecteurs vérificateurs spécialisés (IVS), très (...)

BERCYLIEN n° 24 - Avril - Mai 2012
Un 1er mai unitaire

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Après une année de concertation, les arrêtés portant sur l’organisation des concours externes, (...)

Mutations 2012 : règles synthétiques des deux filières
Synthèse des règles de mutations 2012 des trois catégories : A, B et C.

CAPN du 23, 24 et 25 avril 2012 : Mouvement de mutation FF
Point d’étape après les trois journées de CAPN, notamment sur les effectifs projetés des C au 1er (...)

Un premier mai unitaire
Un premier mai unitaire : Pour la solidarité et le progrès social

DGFiP : IDiV filière FGP nominations de l’article 23
Vacances d’emplois d’inspecteur divisionnaire de classe normale - Filière gestion publique en (...)

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