A l’ouverture de ce groupe de travail, qui devait traiter notamment des nouvelles scolarités fusionnées, la CFDT s’est interrogée fortement sur la méthode employée. En effet, il aurait été plus logique de lister les objectifs de formation et les objectifs pédagogiques, ce que nous demandions depuis plusieurs mois, avant de définir des contenus horaires arbitraires. Or, la DG nous a proposé de valider des formations sans savoir précisément ce que devra savoir faire un inspecteur, contrôleur ou agent en sortant de la formation. Par ailleurs, la CFDT a tenu à souligner qu’à quelques semaines de la prochaine rentrée les priorités des agents n’étaient pas les mêmes que celles de l’administration. C’est la raison pour laquelle, nous avons demandé que soient étudiés, en tout premier lieu, les conditions de travail du personnel enseignant et l’accompagnement social des stagiaires, pour lesquels la DG n’avait toujours pas apporté de réponse, alors que la CFDT n’a cessé de l’interpeler sur ces deux sujets lors des GT, CTPC ou CTP ENFIP.

Conditions de travail des enseignants

La CFDT a constaté que l’ENFIP voulait geler l’existant en ne proposant pas le régime du forfait aux enseignants de l’ex-ENT, alors qu’il bénéficie aux enseignants de l’ex-ENI. La CFDT a déploré que l’on crée une discrimination flagrante basée sur la méfiance envers certains enseignants d’une même structure, l’ENFIP. Le constat est clair : « l’ardente obligation de convergence » ne fonctionne que pour les contraintes, jamais pour les droits. Dans le cadre des nouvelles règles de vie mises en œuvre dans le réseau unifié DGFIP, chaque agent des finances publiques a le choix de son régime.

La CFDT a donc demandé que la possibilité soit offerte à tous les enseignants, sur tous les sites, de choisir le régime qu’ils veulent se voir appliquer : forfait ou horaires variables. Par ailleurs, du fait de l’impact sur les conditions de travail des enseignants, la CFDT a rappelé sa demande de constitution d’une équipe d’enseignants dédiée à la conception des modules des nouvelles formations, comme cela avait très bien fonctionné pour l’ENT du B.

A l’issue de la réunion, la DG a finalement accepté le vote par établissement sur le choix entre les deux régimes horaires variables ou forfait. La date d’effet sera au plus tard le 1er septembre 2012, avant si possible sous réserve de ne pas perturber l’organisation de la scolarité.

Une nouvelle méthode de discussion réclamée par la CFDT et acceptée par la DG

La CFDT est particulièrement intervenue, lors des échanges relatifs au temps de travail des enseignants, pour souligner la nécessité d’organiser les discussions avec les organisations syndicales de manière plus efficace. Ainsi, face à un ordre du jour impossible à tenir en raison de l’importance des questions à examiner, la CFDT a fait prendre conscience à la DG de revoir sa méthode. Celle-ci en a finalement convenu en reprenant les propositions de la CFDT à savoir : décanter les différents sujets dans le cadre de réunions techniques d’approfondissement (RTA) à l’image de ce qui s’est mis en place pour les règles de gestion. Elle a ainsi validé l’idée de la CFDT d’avoir deux niveaux de discussions, l’un avec l’ENFIP dans le cadre de RTA, l’autre avec la DG dans le cadre de GT pléniers qui arbitrerait sur des points n’ayant pu obtenir de réponses de la part du directeur de l’ENFIP.

L’accompagnement social des stagiaires

La CFDT a insisté une nouvelle fois sur l’insuffisance de logements et a rappelé sa position très claire énoncée lors des derniers GT : sur ce point comme sur le reste de la fusion, l’harmonisation doit être faite par le haut. En ce sens, la CFDT a proposé un système cible dans lequel, à terme, tous les sites de formation seraient dotés du système le plus favorable, soit : des résidences de logement dédiées, des restaurants dédiés et des crèches dédiées, le tout à proximité du lieu de scolarité.

Pendant une période de convergence (que la CFDT estime à 3 ans maximum) nécessaire à la réalisation de cette objectif, l’administration doit proposer les modes de gestion les plus appropriés pour satisfaire les demandes légitimes des personnels en terme de conditions de vie et de travail et tendre vers l’objectif cible le plus vite possible. A ce sujet, la proposition de mettre à disposition 10 berceaux lyonnais est à ce point inadaptée qu’elle en est ridicule. De plus, la CFDT a rappelé qu’elle avait proposé en son temps une solution de 50 logements supplémentaires après contact avec la Préfecture et que l’administration n’y avait pas donnée suite.

En réponse, la DG s’est déclarée tout à fait ouverte à explorer toutes les pistes possibles.

Activités périscolaires

La CFDT a tenu à rappeler que la qualité d’une formation dans toutes les grandes écoles nationales se juge aussi à l’aune du partage entre la formation professionnelle proprement dite et les activités sportives et culturelles, lesquelles participent du bon équilibre de chaque stagiaire et partant de leur brillante réussite. A ce titre, nous avons demandé un engagement ferme que cette dynamique sera maintenue, développée voire améliorée dans la future ENFIP. Ce n’est qu’à cette condition que l’ENFIP pourra se prévaloir du statut de grande école nationale de formation.

La scolarité cible des inspecteurs stagiaires

La CFDT a pointé une réduction très importante (entre 40 et 50%) des modules suivants relatifs à des enseignements techniques :

Dominante gestion publique : GP Etat : de 129 h à 66 h. GP Local : de 144 h à 69 h. Mana-gement : de 117 h à 55 h.

Dominante fiscale : Fiscalité des particuliers : de 84 h à 51 h. Fiscalité des professionnels : de 206 h à 126 h.

La CFDT a demandé quels étaient, dans ces grandes masses, les modules que la DG comptait supprimer, tout en s’interrogeant sur la pertinence de ces suppressions, et sur leur impact quant à la qualité finale des nouvelles scolarités. De plus, la DG se devait de préciser si tout ou partie de ces modules serait reportée dans le Stage Premier Métier et, si oui, dans quelles conditions. A ce propos, nous avions demandé l’accès aux modules, notamment à ceux du management. Cet accès qui sera bientôt possible, nous permettra enfin de mieux appréhender les évolutions de formation proposées.

La scolarité des lauréats de l’Examen Professionnel et de la liste d’aptitude de B en A

La CFDT a déclaré qu’elle aurait aimé avoir une mise en perspective par rapport aux évaluations à chaud et à froid menées ces dernières années auprès des publics concernés.

De plus, elle s’est interrogée sur la cohérence de l’administration qui a tenu à afficher une école du A et une école du B (chacun sur un site parisien et un site provincial), et qui, dès les premières formations de B en A, a prévu de les organiser sur le site de Lyon dédié a priori à la formation des B.

La scolarité des contrôleurs stagiaires. Convergence

La CFDT a rappelé son opposition formelle, exprimée lors du GT du 5 avril, à toute réduction de la scolarité pour la filière fiscale à quelques semaines du démarrage de celle-ci. Elle a ironisé par rapport au brillant argumentaire de la DG, qui ne faisait référence qu’à un nombre particulièrement élevé de ponts naturels au mois de mai 2012, pour justifier sa décision de supprimer 1 mois de scolarité dès la prochaine promotion.

Par ailleurs, pour une scolarité qui ne sert plus à classer, mais à contrôler uniquement l’acquisition des connaissances, la CFDT s’est interrogée sur le nombre d’épreuves (4). A ce sujet, une réflexion sur une augmentation raisonnée du nombre d’épreuves mériterait d’être lancée, afin de limiter les conséquences d’un éventuel mauvais résultat sur l’une d’entre elles, tout en rendant plus dynamique, et en un certain sens proactive, la formation.

Sur le tronc commun, il est prévu de réduire certaines durées et notamment « Certains messages de fiscalité directe d’entreprise en spécialité ». La CFDT a demandé à la DG de préciser lesquels nonobstant l’intérêt ou non de cette suppression. Sur l’abandon de l’enseignement du bouclier fiscal, la CFDT a remarqué que l’administration avait su anticiper le vote des parlementaires ...

Le décalage des stages en amont du choix de la spécialité est une mesure de bon sens que la CFDT a acté positivement. De même, l’attention portée à ne pas placer des épreuves sur une semaine de concours interne d’inspecteur est aussi une mesure de bon sens aux yeux de la CFDT.

L’argumentaire de la CFDT porte !

La DG s’est finalement rangée à notre argumentaire en considérant qu’elle ne faisait pas un préalable de la durée de la scolarité des CS en 2012 durant la période de convergence. Jugeant recevable le fait que toutes les conditions n’étaient pas réunies pour réduire la scolarité des CS de la filière fiscale, elle a décidé finale-ment de maintenir la durée à 9 mois pour 2012 en demandant à l’ENFIP de considérer cette première année de formation Finances publiques pour les CS comme une année d’ajustement.

La scolarité cible des contrôleurs stagiaires (CS)

Pour la CFDT, concernant la bureautique, les formations en petits groupes doivent être plus qu’envisagées, elles doivent être prévues dans la charge de travail des enseignants pour ne pas être organisées au dernier moment.

Comme pour les inspecteurs, la CFDT a remarqué des diminutions pouvant aller jusqu’à 50% du volume de certains enseignements sans connaître la justification des modules supprimés. De plus, la CFDT a pointé une baisse notable du volume horaire global (84h soit -15% pour la FF). Or, cette formation, qui comporte déjà deux filières, fonctionne très bien depuis de nombreuses années. C’est la raison pour laquelle la CFDT avait demandé sans succès que la DG reprenne les éléments d’appréciation à froid et à chaud des formations des CS sur les dernières années. Ces résultats nous auraient utilement éclairés sur l’organisation d’une formation comportant deux filières qui aurait pu servir de cadre à la mise en place de la formation unifiée de la DGFIP.

A ce sujet, la CFDT a douté de la capacité de l’administration à faire entrer plus d’enseignements dans une scolarité plus réduite.

Par ailleurs, le stage premier métier des CS devant se poursuivre en septembre n+1, la CFDT s’est déclarée catégoriquement opposée à ce choix de la DG pour plusieurs raisons :

• Les CS seraient la seule population à être affectée au 1er octobre ;

• Les CS choisissent leur lieu de stage avant de connaître leur affectation définitive. Or, s’ils ne font pas leur stage dans leur future direction d’affectation (ce qui est fort probable), il se trouveront confrontés à de graves problèmes d’organisation familiale en se retrouvant, dans certains cas, à nouveau, en double résidence pendant le mois de septembre ;

• Les CS effectueront un emploi de contrôleur sans en avoir le régime indemnitaire ;

• Les règles de gestion imposant un délai de séjour de 12 mois, les contrôleurs primo-affectés ne pourraient pas participer au mouvement suivant, ce qui leur imposerait, de facto, un délai de séjour supérieur à 12 mois, à l’encontre des décisions prises sur les règles de gestion.

La continuité du SPM des CS sur le mois de septembre N+1, qui s’imposerait du fait du choix de l’administration de mettre les agents en congés d’office au mois d’août poserait problème. La CFDT est opposée aux congés d’office. Elle a rappelé que cette disposition n’était pas en cohérence avec la décision de l’administration de permettre le choix individuel de gestion du temps à chaque agent de la DGFIP. La CFDT a également souligné que l’organisation d’un stage d’application pendant les mois d’été prévalait à la filière fiscale de-puis des années, et que les différentes enquêtes à chaud et à froid sur le déroulement de ce stage étaient toujours très positives. Elle en a conclu qu’il serait bon que l’ENFIP et la DG s’inspirent des bonnes pratiques.

Formation des agents C

La CFDT a noté toute la difficulté d’apprécier le contenu d’une formation sur la seule base de son intitulé et de son volume horaire sans en connaître le détail.

Organisation des formations

Pour la CFDT , le calendrier de conception des modules en 2012-2013 n’est pas cohérent et encore moins satisfaisant dans le sens où le contenu du SPM ne sera pas connu au moment où la scolarité initiale débutera. Dans ces conditions comment savoir les enseignements qui résulteront du SPM ou de la scolarité initiale ?

Face à un constat inquiétant sur les difficultés de l’administration à faire face aux contrain-tes de temps et d’organisation, la CFDT a rappelé son propos initial demandant la mise en place d’une équipe d’enseignants dédiée à la conception des modules, solution qui avait fait ses preuves pour la mise en place de l’ENT B à Lyon. Par ailleurs, la CFDT a souligné les propos de la DG sur les extensions de compétences des enseignants, qui devraient être limitées, alors que l’ENFIP avait clairement expliqué, lors de la convention des cadres, que ces extensions de compétences seraient systématiques.

Enfin, la CFDT a rappelé qu’elle avait été la seule à alerter la DG sur les risques d’un démarrage en 2011 des formations fusionnées et qu’elle s’est félicitée d’avoir été entendue. Par ailleurs, la CFDT a rappelé ses propos relatifs à :

1. son exigence maintes fois exprimée d’un vrai statut du tuteur, et ce d’autant plus lorsque l’on voit l’importance que revêt désormais les différents SPM dans la formation.

2. Sa demande d’organiser les cours en journées complètes de 4 cours d’1h30 chacun.

En réponse, la DG a rappelé tout d’abord les principes généraux qu’elle souhaitait respecter concernant les contenus pédagogiques à savoir :

• Chaque formation initiale se doit de préparer les stagiaires à toute une carrière ;

• Chaque formation doit préparer à une dominante fiscale ou gestion publique ;

• Chaque formation doit préparer à un premier métier.

De plus, la DG fera en sorte que les enseignements s’inscrivent dans la continuité. Toutes les nouvelles formations finances publiques nécessiteront un gros travail de recentrage dans un temps plus réduit. Néanmoins, il faudra faire en sorte que la formation de carrière ait un contenu technique important. Pour la DG, il faudra développer les savoirs techniques et le savoir-être (management). Tout cela nécessitera d’associer les équipes pédagogiques.

Pour entourer les formations, la DG a souhaité refonder un contrôle des connaissances. Par ailleurs, elle a déclaré qu’il faudra accompagner les stagiaires en difficulté. Enfin, elle a précisé que toutes ces nouvelles scolarités devront s’accompagner d’une montée en compétences des enseignants.

Préparations aux concours

La CFDT a souligné positivement la remise à zéro des compteurs effectuée. Cela étant, même si les équipes ont vite travaillé, les conditions d’organisation des préparations en 2011 ne sont pas optimales. Aussi, la CFDT a demandé que cette année soit considérée comme une année blanche.

Sur la possibilité du redoublement de la préparation en présentiel, ce ne sont pas les deux demi-journées de facilités de service, proposées par l’administration, qui compenseront la difficulté qu’il y a à préparer un concours avec des enfants en bas âge. La CFDT a donc demandé de maintenir le droit automatique au redoublement de la formation en présentiel aux parents de jeunes enfants.

Enfin, la CFDT a rappelé ce qui avait été acté à un précédent GT : toutes ces facilités valent par concours. Elles sont cumulables dans la carrière si l’agent passe et réussit plusieurs concours de niveaux différents.

En réponse, la DG a tout d’abord réservé sa réponse quant à notre demande de considérer 2011 comme une année blanche. Quant aux facilités de service accordées aux parents d’enfants à charge, elle a fait remarquer que les différences existant actuelle-ment selon le niveau de grade n’étaient pas normales. Elle a ensuite considérer que le dis-positif ministériel qui constituait le cadre de référence pouvait finalement être amélioré tout en rappelant qu’elle voulait le respect d’un équilibre entre la deuxième chance et la responsabilisation de chaque agent. Elle a finalement proposé de tripler sa proposition initiale soit 6 demi-journées ou 3 jours pour les parents d’enfants à charge selon la définition ministérielle.

Planification des scolarités

La CFDT a rappelé son opposition farouche à une sortie de formation au 30 septembre pour les contrôleurs stagiaires. De même, la CFDT s’est formellement opposée (sauf pour les IE qui finissent en juillet) au mois de congé obligatoire en août. En effet, cette décision irait à contresens de l’individualisation des choix de module horaire. Les agents concernés peu-vent avoir des contraintes particulières : non-concomitance de congés du conjoint, garde alternée avec dates imposées. La CFDT a proposé que pour les agents et les contrôleurs stagiaires, le mois d’août ne soit pas imposé comme mois de congés. A la sortie de la formation initiale, les stagiaires doivent disposer d’un temps de congés pour le restant de l’année quelle que soit leur situation administrative (SPM ou première affectation). De plus, ils doivent pouvoir utiliser ce droit à congés, comme bon leur semble, en fonction de leurs choix et de leurs éventuelles contraintes familiales et personnelles.

Pour la répartition individuelle par site, la CFDT a demandé à la DG de rajouter dans les prio handicapés les lauréats du concours pouvant justifier d’un handicap car ils sont nombreux à réussir le concours alors qu’ils souffrent d’un handicap sans en faire état. Par ailleurs, la CFDT s’est interrogée sur le fait d’affecter des agents issus de certaines régions prioritairement sur Noisy-le-Grand ? A titre d’exemple, il n’est pas plus aisé de venir de Vendée que du Nord à Clermont-Ferrand. Sur ces demandes d’affectations géographiques pour la formation initiale, la CFDT a proposé qu’elles soient examinées en commission paritaire nationale. Une telle disposition, permettrait une défense rationnelle des demandes qui, pour l’instant, se font au cas par cas, sans cadre précis autre que celui de l’ENFIP, pour analyser les demandes de dérogation.

Instances de dialogue

Pour la CFDT, qui s’était exprimée sur ce sujet lors du CTPC du 1er juillet 2010, les choses sont très claires : le Comité Technique (CT) de l’ENFIP est l’instance représentative composée de représentants élus par les personnels à même d’aborder les problématiques du personnel de tous les sites. De même qu’il n’y a pas de CT propre à la résidence de la Part-Dieu à Lyon, de même il n’y a pas de justification à créer des comités de site pour les établissements de l’ENFIP. La CFDT a par ailleurs souligné que, quel que soit l’établissement, toutes les organisations syndicales représentatives de l’ENFIP devaient être associées aux discussions formelles ou informelles qui peuvent résulter ou non d’une visite sur le terrain de la direction. De plus, la CFDT a déclaré être favorable, ainsi qu’elle l’a toujours exprimé, à une instance locale de dialogue spécifique aux formations en cours, véritable conseil de scolarité associant la direction et les stagiaires.

La DG a conclu la réunion en reprenant la proposition de la CFDT de RTA spécifique à chaque formation. Ces réunions se tiendront à la rentrée. La CFDT a rappelé sa vive inquiétude de voir des RTA discuter de formation initiale pour des promos déjà entrées en scolarité. En effet, tenter de modifier le déroulé de la fin de scolarité reviendrait, pour la DG, à jouer à l’apprenti-sorcier alors que toute formation doit avoir une cohérence dans sa durée, y compris avec le stage premier métier.